Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZABOUNETTE
Monsieur Jean François THOUVENOT

Numéro de dépôt :
1399674
Date de dépôt :
26/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1996

Présentation de la marque ZABOUNETTE

Déposée le 26 mai 1986 par monsieur Jean François THOUVENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZABOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean François THOUVENOT domicilié(e) 90, avenue du Maine, 75014 PARIS,agissant au nom et pour le compte de SOPALUX, société anonyme en cours de constitution. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque ZABOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Jean François THOUVENOT a également déposé les autres marques suivantes : BIMBO , BOLOGNA , GUILLAUME & GUILLAUMETTE , DOLCE VITA , FRESKAMAD


Monsieur Jean François THOUVENOT - 90, avenue du Maine, 75014 PARIS,agissant au nom et pour le compte de SOPALUX, société anonyme en cours de constitution. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°27130 - Publication au BOPI 1987-34

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Pochettes surprises.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir. Bonbons.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.